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L'archéologie préventive

Archéologie préventive

L’archéologie préventive
Une opération de diagnostic archéologique est mise en œuvre préalablement à tout grands travaux d’aménagement du territoire.
Encadré par le code du Patrimoine, le diagnostic archéologique a pour objectif de vérifier si le terrain recèle des traces d’anciennes occupations humaines susceptibles d’être impactées par le futur aménagement. La méthodologie employée permet de détecter, caractériser, circonscrire et dater les éventuels vestiges archéologiques présents dans le sous-sol. À l’issue de cette intervention sur les zones identifiées, les archéologues remettent un rapport de diagnostic aux services de l’État. Sur la base de ces conclusions, l’aménageur peut être amené à devoir procéder à des fouilles complémentaires.

Diagnostics archéologiques
Concernant l’aménagement de l’autoroute A10 au nord d’Orléans, le Préfet de la Région Centre-Val de Loire a pris des arrêtés prescrivant des diagnostics permettant d'évaluer le potentiel archéologique du terrain.
Le service archéologie du Département du Loiret est en charge de mener ces interventions, financées par une redevance dont VINCI Autoroutes s’acquitte en tant qu’aménageur. Les archéologues du Département du Loiret interviennent aux abords de l’A10 entre l’A19 et l’A71 sur les 9 zones à diagnostiquer, conformément aux arrêtés du Préfet de Région.

Fouilles archéologiques
Une fois les diagnostics réalisés sur le terrain, le service archéologie du Département du Loiret adresse un rapport par zone diagnostiquée au Service régional de l’archéologie (SRA) en charge de protéger, d’étudier et de promouvoir le patrimoine archéologique. Après avis de la Commission Territoriale de la Recherche Archéologique, le Préfet détermine si les travaux peuvent commencer ou si une fouille préventive ou de sauvegarde doit être réalisée préalablement.

Par ailleurs, pendant les travaux, toute découverte fortuite de vestiges fera l’objet d’une déclaration immédiate au maire de la commune, qui doit la transmettre sans délai au Préfet. Les services concernés évalueront l’intérêt des vestiges et celui de mener des fouilles plus approfondies. Leur autorisation sera nécessaire à la reprise du chantier.